Déposée le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE SCRUBB Bicarbonate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE domicilié(e) INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 082 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU BICARBONATE, M. Palangié Nicolas domicilié(e) INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France.
La marque LE SCRUBB Bicarbonate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DU BICARBONATE, SAS - INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 520082405
COMPAGNIE DU BICARBONATE, M. Palangié Nicolas - INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; parfums ; huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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